01
Identification
Éditeur du site
AVHIRAL
Société par actions simplifiée au capital social
de 50 000 euros, immatriculée au
Registre du commerce et des sociétés de Poitiers
et au Registre national des entreprises.
191 route des Oriollères
86550 Mignaloux-Beauvoir
France
- SIREN
- 954 046 108
- SIRET du siège
- 954 046 108 00013
- RCS
- 954 046 108 R.C.S. Poitiers
- TVA intracommunautaire
- FR76954046108
- Code APE
- 71.12B — Ingénierie, études techniques
Président et directeur de la publication
Stéphane Bonavent
Directeur Général et Directeur Technique
David Pilato
Le responsable de la publication veille à la cohérence
des informations diffusées sur le site. Toute demande
relative à un contenu publié peut être adressée à
contact@avhiral.com.
03
Infrastructure
Hébergement du site
OVH SAS — OVHcloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
04
Accès au service
Utilisation et disponibilité du site
L’accès au site et sa consultation impliquent
l’acceptation des présentes mentions. AVHIRAL met en
œuvre les moyens raisonnables à sa disposition afin de
maintenir le site accessible et ses informations à jour.
Cette accessibilité ne constitue toutefois pas une
obligation de résultat.
L’accès à tout ou partie du site peut être suspendu,
limité ou interrompu, notamment pour maintenance,
mise à jour, évolution technique, incident de sécurité
ou cas de force majeure. AVHIRAL ne garantit ni
l’absence d’erreur ni la compatibilité du site avec
tous les matériels, navigateurs ou logiciels.
Information importante
Les contenus techniques, démonstrations, documents
et exemples publiés ont une vocation informative.
Ils ne remplacent pas une étude, un diagnostic ou
une prestation contractuelle adaptée à une
situation particulière.
05
Limitation
Responsabilité
AVHIRAL s’efforce de fournir des informations exactes,
actualisées et compréhensibles. Des erreurs, omissions
ou informations devenues obsolètes peuvent néanmoins
subsister. L’utilisateur est invité à vérifier les
informations déterminantes avant toute décision ou
intervention technique.
Dans les limites autorisées par la loi, AVHIRAL ne
pourra être tenue responsable d’un dommage résultant
d’une utilisation inadaptée du site, d’une
indisponibilité, d’un logiciel tiers, d’un lien externe,
d’une intrusion ou d’un événement échappant à son
contrôle raisonnable. L’utilisateur demeure responsable
de la sécurité de son équipement, de ses sauvegardes et
de l’usage qu’il fait des informations consultées.
Aucune stipulation de cette page n’a pour objet
d’exclure une responsabilité qui ne pourrait légalement
l’être.
06
Créations et marques
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, la structure du site, les
textes, logiciels, interfaces, éléments graphiques,
photographies, vidéos, logos, marques, bases de données
et documents accessibles sur le site sont protégés par
le droit français et international de la propriété
intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, extraction,
adaptation, modification, traduction, diffusion ou
exploitation, totale ou partielle, est interdite sans
autorisation écrite préalable du titulaire des droits,
sauf exception prévue par la loi. Les marques, noms,
logos et contenus appartenant à des partenaires restent
la propriété de leurs titulaires respectifs.
Marque AVHIRAL
INPI n° 144108522
07
Navigation
Liens hypertextes et services tiers
Le site peut contenir des liens vers des sites, services
ou ressources exploités par des tiers. AVHIRAL ne
contrôle pas leur disponibilité, leur sécurité, leurs
pratiques de confidentialité ni leurs contenus. La
présence d’un lien ne vaut ni validation ni garantie de
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La création d’un lien vers une page publique du site est
autorisée à condition de ne pas créer de confusion sur
l’origine du contenu, de ne pas présenter AVHIRAL de
manière trompeuse et de ne pas intégrer le site dans un
cadre susceptible d’en masquer l’identité. AVHIRAL peut
demander la suppression d’un lien portant atteinte à ses
droits ou à son image.
08
Contributions
Contenus transmis par les utilisateurs
Lorsqu’un espace permet la publication d’un commentaire,
d’un message ou d’un autre contenu, son auteur demeure
responsable de ce qu’il transmet. Il s’engage notamment
à respecter la loi, les droits des tiers, la
confidentialité, la propriété intellectuelle et les
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manifestement illicite, dangereux, trompeur, injurieux,
diffamatoire, publicitaire, malveillant ou sans rapport
avec l’objet de l’espace concerné. Un contenu
potentiellement illicite peut être signalé à
contact@avhiral.com
en précisant son adresse exacte et le motif du
signalement.
09
Vie privée
Données personnelles et cookies
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10
Cadre juridique
Droit applicable et règlement des litiges
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au droit français. En cas de difficulté, l’utilisateur
est invité à contacter préalablement AVHIRAL afin de
rechercher une solution amiable.